(Nom de la liste) Joinville Autrement : les Ecologistes pour Joinville
(Titre de
l’article) DECENTRALISATION : DU
MAUVAIS USAGE D’UNE BONNE IDEE
La France est le premier pays à avoir
construit une organisation centralisée, avec la monarchie capétienne, les
révolutionnaires jacobins, enfin l’empire napoléonien. Les écologistes ont toujours
plaidé pour que les décisions, autant que possible, soient prises près des
Français, dans les communes ou dans les régions, plutôt que dans un ministère à
Paris. Nous avons été en partie entendus en 1982 avec les débuts de la
décentralisation. Les régions ont décollé, et les communes ont été émancipées,
en matière de délivrance des permis de construire par exemple. Le préfet,
représentant l’Etat central, ne décide plus de tout.
Le
premier ministre, prétendant poursuivre la décentralisation, a réussi à
discréditer cette excellente idée ! En effet, il ne s’agit pas vraiment de
rapprocher ceux qui dirigent de ceux qui sont dirigés, comme nous le
souhaiterions, mais de faire d’une pierre deux (mauvais) coups. D’abord,
transférer aux collectivités locales des compétences qui étaient celles de
l’Etat central, sans leur transférer les ressources qui vont avec. Ce sera
ainsi à elles d’augmenter leurs impôts ... Ensuite, transférer les décisions vers
un niveau inférieur, sans contre-pouvoirs efficaces, ce qui donne des privilèges
exorbitants à des potentats locaux.
Les
dépenses des communes (81 milliards d’euros, hors groupements) représentent
plus de la moitié de celles de toutes les collectivités locales, et celles-ci
représentent plus de la moitié des dépenses de l’Etat central (278 milliards,
chiffres 2003). A Joinville, nous avons prévu de dépenser 37 millions d’euros
en 2004. Hélas, entre deux élections, le maire et sa majorité font à peu près
ce qu’ils veulent : la loi a privé les groupes d’opposition des moyens de
contrer les mauvais projets. Nous ne pouvons que vous prendre à témoin, ou
aller devant les tribunaux. Et si en théorie l’ensemble du Conseil Municipal administre
la commune, en pratique il se dépouille dès l’élection d’une bonne part de ses
compétences au profit du maire, qui n’aura pas de comptes à rendre. Le 18 mars
dernier, vos élus ont même donné à M. Aubry de nouveaux pouvoirs, dont celui de
décider des rapports financiers entre la commune et les constructeurs d’une
ZAC. Seuls les écologistes s’y sont opposés.
La
tentation est donc forte de s’opposer à « la décentralisation ». Il
faudrait plutôt défendre une autre décentralisation. Faire prendre les
décisions au plus près des citoyens, mais en favorisant l’émergence de vrais
contre-pouvoirs. Doter les collectivités des ressources nécessaires à leurs
nouvelles missions. Clarifier les compétences. Et bien sur, assurer la
solidarité entre collectivités riches et pauvres par des transferts financiers
suffisants. Bref, au lieu d’une décentralisation qui nous ramène à la
féodalité, une décentralisation qui renforce la démocratie ... Chiche ?
Michel LAVAL
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